1. Éditeur du site

Le site www.artelien.fr est édité par :

Nematillah ABDALLAH — Entrepreneur individuel (EI)
Rue des oliviers, 56190 Arzal, France
SIREN : 102 934 098
SIRET : 102 934 098 00017
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Adresse électronique : contact@artelien.fr
Téléphone : 06 34 17 20 41

Directrice de la publication : Nematillah ABDALLAH

2. Hébergeur

Le site est hébergé par o2switch.
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Capital social : 100 000 € — SIRET : 510 909 807 00032
Téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr

Les serveurs d’o2switch sont situés en France. Vos données sont donc hébergées sur le territoire de l’Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les textes, la méthode Artélien, les quatre mouvements, les noms des supports de la collection, les visuels, les illustrations et le logo sont la propriété exclusive de l’éditrice, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Une citation reste possible dans les conditions prévues par l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à condition d’indiquer clairement la source et l’auteur.

La marque Artélien et son logo ne peuvent être utilisés sans accord écrit.

4. Responsabilité et liens externes

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles sont mises à jour régulièrement, sans garantie d’exhaustivité ni d’absence d’erreur. Les accompagnements présentés relèvent d’une démarche de clarification et de positionnement : ils ne constituent ni un acte médical, ni une psychothérapie, ni un conseil juridique, comptable ou fiscal.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Ces liens sont proposés pour votre commodité et l’éditrice n’exerce aucun contrôle sur leur contenu : sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client particulier a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à l’éditrice du site.

Avant toute saisine, une réclamation écrite doit avoir été adressée à contact@artelien.fr et être restée sans réponse satisfaisante pendant deux mois.

Médiateur désigné : [À COMPLÉTER — nom du médiateur, adresse postale et site internet]

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

6. Données personnelles : qui traite quoi

La responsable du traitement des données collectées sur ce site est Nematillah ABDALLAH, éditrice du site, joignable à l’adresse contact@artelien.fr.

Le traitement des données s’effectue conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

7. Ce que nous collectons, et pourquoi

Le formulaire de contact. Il recueille les informations que vous y saisissez : nom, adresse électronique, et le contenu de votre message. Elles servent uniquement à vous répondre et à préparer un éventuel échange. La base légale est votre démarche volontaire, qui relève des mesures précontractuelles prises à votre demande.

Le questionnaire du diagnostic découverte. Les réponses que vous transmettez servent à préparer notre échange et à cartographier votre situation. Elles ne sont ni revendues, ni utilisées à d’autres fins. La base légale est votre consentement, que vous donnez en choisissant de répondre.

La mesure d’audience. Le site utilise Google Analytics 4 pour comprendre comment les pages sont consultées, et les statistiques de Jetpack. Ces mesures ne sont déposées qu’après votre acceptation via le bandeau de consentement. La base légale est votre consentement.

Aucune donnée n’est vendue, louée ou cédée à des tiers à des fins commerciales.

8. Qui accède à vos données

Vos données sont destinées à l’éditrice du site, seule à en avoir l’usage. Elles transitent par les prestataires techniques suivants, qui agissent comme sous-traitants :

• o2switch, hébergement du site et de la messagerie, serveurs situés en France.
• Google Ireland Limited, pour la mesure d’audience Google Analytics 4. Des transferts hors Union européenne peuvent avoir lieu, encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
• Automattic Inc., pour les statistiques Jetpack. Même encadrement contractuel pour les transferts hors Union européenne.

[À COMPLÉTER — ajouter ici l’outil qui héberge le questionnaire de diagnostic, ainsi que l’outil d’envoi d’e-mails si un service de newsletter est mis en place]

9. Combien de temps elles sont conservées

• Messages reçus par le formulaire : trois ans à compter du dernier échange, puis suppression.
• Réponses au questionnaire de diagnostic : trois ans à compter du dernier échange, puis suppression.
• Documents liés à un accompagnement : la durée légale de conservation des pièces comptables et contractuelles, soit dix ans.
• Mesure d’audience : quatorze mois au maximum.
• Consentement aux cookies : six mois, au terme desquels le bandeau vous est représenté.

10. Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès à vos données, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement, ainsi que d’un droit à la portabilité. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment, sans que cela remette en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@artelien.fr. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois. Une pièce d’identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou sur www.cnil.fr.

11. Cookies et mesure d’audience

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lors de la consultation d’un site. Ce site en utilise deux familles.

Les cookies nécessaires permettent au site de fonctionner : mémorisation de votre choix concernant les cookies, sécurité des formulaires, session de connexion pour l’administration. Ils ne requièrent pas votre consentement et ne peuvent pas être désactivés.

Les cookies de mesure d’audience servent à comprendre la fréquentation des pages. Ils ne sont déposés qu’après votre acceptation. Vous pouvez les refuser sans que cela limite votre navigation.

Votre choix se fait dans le bandeau qui s’affiche à votre première visite. Vous pouvez le modifier à tout moment en le rouvrant, ou en supprimant les cookies du site depuis les réglages de votre navigateur.

12. Sécurité

Le site est accessible en HTTPS : les échanges entre votre navigateur et le serveur sont chiffrés. Les accès à l’administration sont protégés et les sauvegardes sont réalisées régulièrement. L’éditrice met en œuvre les mesures raisonnables pour préserver la confidentialité de vos données, sans pouvoir garantir un risque nul, inhérent à tout usage d’internet.

13. Évolution de ce document

Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour suivre l’évolution du site ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en tête de page.